Déposée le 22 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SODEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FREDHAMSTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEMA domicilié(e) 2 chemin des cuers, 69570 DARDILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR YVES MALATIER - France.
La marque FREDHAMSTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODEMA (SA) - 2 chemin des cuers, 69570 DARDILLY - France
MR YVES MALATIER - France
Inscription le 10 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187445 - Publication au BOPI 1995-07-10
- Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et selleries.- Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.- Dentelles et broderies, rubans et lacets boutons;crochets et oeillets, épingles, et aiguilles; fleurs artificielles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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